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Modération
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Modifications des conditions générales d'utilisation
L’administrateur du forum se réserve le droit de modifier les CGU à tout moment. Les modifications seront publiées sur le forum et, en cas de modifications importantes, un e-mail sera envoyé aux utilisateurs ayant fourni une adresse e-mail valide.
Confidentialité des conversations et outils partagés
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Données sensibles
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Responsabilité des utilisateurs
Chaque utilisateur est responsable du contenu qu’il publie sur le forum. En acceptant les présentes CGU, les utilisateurs s’engagent à ne pas publier de contenu diffamatoire, discriminatoire, injurieux, illégal ou violant les droits d’autrui.
Sanctions
Le non-respect des présentes CGU pourra entraîner des sanctions, incluant, sans s’y limiter, la suspension ou la suppression du compte de l’utilisateur, ainsi que des actions en justice.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit allemand, étant donné que le forum est hébergé en Allemagne. Cependant, les utilisateurs du forum étant principalement français, les conditions d’utilisation doivent également respecter les lois françaises applicables en matière de protection des données et de confidentialité.
En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGU, les parties conviennent de soumettre leur différend à la compétence exclusive des tribunaux allemands, sauf disposition légale impérative contraire prévue par la loi française ou européenne.